BTS – Calendriers des épreuves – Session 2016
admin2016-07-11T14:53:43-10:00Dossier au format .zip - (du 11/04/2016) Ensemble des calendriers des épreuves du BTS - Session 2016 - pour les spécialités suivantes : Assistant de gestion PME-PMI - Assurance - Assistant de manager - Banque - Comptabilité et gestion des organisations - Commerce international à référentiel commun européen - Communication - Management des unités commerciales - Négociation et relation client - Services informatiques aux organisations - Tourisme - Transport et prestations logistiques
Histoire-Géographie-Education civique – Série professionnelle – Diplôme National du Brevet (DNB)
admin2016-07-11T12:56:50-10:00Epreuve d'Histoire-Géographie et Education civique - Série professionnelle - du Diplôme National du Brevet (DNB), session 2013
Histoire-Géographie-Education civique – Série professionnelle – Diplôme National du Brevet (DNB) session de remplacement
admin2016-07-11T12:56:12-10:00Epreuve d'Histoire-Géographie et Education civique - Série professionnelle - du Diplôme National du Brevet (DNB), session de remplacement 2013
Arrêté n° 794/CM du 17/07/1987
admin2016-07-07T11:13:12-10:00Arrêté n°794/CM du 17/07/1987 portant normes territoriales applicables aux constructions scolaires - Ecoles et Centre de Jeunes Adolescents (JOPF 1987 p.1182)
Annexe 1 à l’arrêté n°794/CM du 17/07/1987
admin2016-07-07T11:12:21-10:00ANNEXE 1 de l'arrêté n°794/CM du 17/07/1987 portant normes territoriales applicables aux constructions scolaires pour les écoles maternelles et primaires.
Annexe 2 à l’arrêté n°794/CM du 17/07/1987
admin2016-07-07T11:11:11-10:00Arrêté n°794/CM du 17/07/1987 portant normes territoriales applicables aux constructions scolaires - Ecoles et Centre de Jeunes Adolescents (JOPF 1987 p.1182)
Arrêté n° 366 CM du 13 avril 2006
admin2016-07-07T08:00:02-10:00ARRETE n° 366 CM du 13 avril 2006 (modifié, Ar 1191 CM du 12/08/2011, art. 1er) «portant réglementation des allocations de la Polynésie française pour études supérieures et instituant le dispositif "Titeti turu ha'api'ira'a"»
Montant des allocations mensuelles
admin2016-07-07T07:59:27-10:00Montant des allocations mensuelles accordées aux étudiants poursuivant leurs études en Polynésie française - Arrêté n° 450/CM du 11 Mai 2006 modifié).
Allocation pour études supérieures : Attestation de fiscalité sur l’honneur
admin2016-07-07T07:58:52-10:00Attestation de fiscalité sur l'honneur nécessaire pour le dossier de demande d'allocation pour des études supérieures
