Dictée pour malentendants ou dyslexiques - Série professionnelle - Diplôme National du Brevet (DNB), session 2016
Dossier au format .zip - (du 11/04/2016) Ensemble des calendriers des épreuves du BTS - Session 2016 - pour les spécialités suivantes : Assistant de gestion PME-PMI - Assurance - Assistant de manager - Banque - Comptabilité et gestion des organisations - Commerce international à référentiel commun européen - Communication - Management des unités commerciales - Négociation et relation client - Services informatiques aux organisations - Tourisme - Transport et prestations logistiques
Epreuve d'Histoire-Géographie et Education civique - Série professionnelle - du Diplôme National du Brevet (DNB), session 2013
Epreuve d'Histoire-Géographie et Education civique - Série professionnelle - du Diplôme National du Brevet (DNB), session de remplacement 2013
Arrêté n°794/CM du 17/07/1987 portant normes territoriales applicables aux constructions scolaires - Ecoles et Centre de Jeunes Adolescents (JOPF 1987 p.1182)
ANNEXE 1 de l'arrêté n°794/CM du 17/07/1987 portant normes territoriales applicables aux constructions scolaires pour les écoles maternelles et primaires.
Arrêté n°794/CM du 17/07/1987 portant normes territoriales applicables aux constructions scolaires - Ecoles et Centre de Jeunes Adolescents (JOPF 1987 p.1182)
ARRETE n° 366 CM du 13 avril 2006 (modifié, Ar 1191 CM du 12/08/2011, art. 1er) «portant réglementation des allocations de la Polynésie française pour études supérieures et instituant le dispositif "Titeti turu ha'api'ira'a"»
Montant des allocations mensuelles accordées aux étudiants poursuivant leurs études en Polynésie française - Arrêté n° 450/CM du 11 Mai 2006 modifié).
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