Epreuve d'Histoire-Géographie et Education civique - Série professionnelle - du Diplôme National du Brevet (DNB), session 2013
Epreuve d'Histoire-Géographie et Education civique - Série professionnelle - du Diplôme National du Brevet (DNB), session de remplacement 2013
Arrêté n°794/CM du 17/07/1987 portant normes territoriales applicables aux constructions scolaires - Ecoles et Centre de Jeunes Adolescents (JOPF 1987 p.1182)
ANNEXE 1 de l'arrêté n°794/CM du 17/07/1987 portant normes territoriales applicables aux constructions scolaires pour les écoles maternelles et primaires.
Arrêté n°794/CM du 17/07/1987 portant normes territoriales applicables aux constructions scolaires - Ecoles et Centre de Jeunes Adolescents (JOPF 1987 p.1182)
ARRETE n° 366 CM du 13 avril 2006 (modifié, Ar 1191 CM du 12/08/2011, art. 1er) «portant réglementation des allocations de la Polynésie française pour études supérieures et instituant le dispositif "Titeti turu ha'api'ira'a"»
Montant des allocations mensuelles accordées aux étudiants poursuivant leurs études en Polynésie française - Arrêté n° 450/CM du 11 Mai 2006 modifié).
Attestation de fiscalité sur l'honneur nécessaire pour le dossier de demande d'allocation pour des études supérieures
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