Fiche de poste

Fiche d’orientation individuelle

 

  • La directive permanente 103 vues applicable pour l’orientation individuelle des fonctionnaires
  •  Les annexes 77 vues : Modèle de fiche d’orientation ind…, Aide…, Calendrier…, Bordereau…

 

Fiche individuelle de formation

 

  • La directive permanente 109 vues relative à l’établissement…
  • Les annexes 80 vues : Modèle de fiche individuelle de formation, Aide…, Bordereau…, Echéancier général…

Plan annuel de mutation

 

  • La directive permanente 274 vues relative au plan annuel de mutation (P.A.M.)
  • Les annexes 211 vues : Processus général des opérations…, Modèle de tableau…, aide…

Notation

 

  • La directive permanente 166 vues applicable pour la notation des fonctionnaires
  • Les annexes 154 vues : Modèle de fiche de notation, Barème…, Dispositions particulières…

Avancement

 

  • La directive permanente 161 vues relative aux travaux d’avancement
  • Les annexes 141 vues : Processus général des travaux d’avancement, tableau…, Modèle de tableau…

Statut général

 

  • Statut général des fonctionnaires (Délibération n° 95-215 AT du 14 décembre 1995)
    Portant statut général de la fonction publique du territoire de la Polynésie française.
  • Les organismes consultatifs (Délibération n° 95-216 AT du 14 décembre 1995)
    Portant organisation et fonctionnement des organismes consultatifs dans la fonction publique du territoire de la Polynésie française.
  • Les conditions générales de recrutement (Délibération n° 95-217 AT du 14 décembre 1995)
    Relative aux conditions générales de recrutement des agents de la fonction publique du territoire de la Polynésie française.
  • Les fonctionnaires stagiaires (Délibération n° 98-188 APF du 19 novembre 1998)
    Fixant les dispositions applicables aux fonctionnaires stagiaires de la fonction publique du territoire de la Polynésie française.
  • L’intégration (Délibération n° 99-32 APF du 4 mars 1999)
    Relative aux règles communes d’intégration dans la fonction publique de la Polynésie française.
  • Les agents non titulaires (Délibération n° 2004-015 APF du 22 janvier 2004)
    Relative aux agents non titulaires des services et des établissements publics administratifs de la Polynésie française.
  • Organisation du travail par tableaux de service (Délibération n° 2000-6 APF du 13 janvier 2000)
    Relative à l’organisation du travail par tableaux de service.
  • Régime applicable aux travaux supplémentaires (Délibération n° 2000-69 APF du 22 juin 2000)
    Fixant le régime applicable aux travaux supplémentaires susceptibles d’être effectués par les agents relevant du statut général de la fonction publique de la Polynésie française.
  • La formation (Délibération n° 1995-218 AT du 14 décembre 1995)
    Relative à la formation des agents de la fonction publique du territoire de la Polynésie française.
  • La position des fonctionnaires (Délibération n° 1995-219 AT du 14 décembre 1995)
    Relative aux différentes positions des fonctionnaires du territoire de la Polynésie française.
  • Les congés, l’organisation du comité médical et les conditions d’aptitude physique des fonctionnaires (Délibération n° 1995-220 AT du 14 décembre 1995)
    Relative aux congés, à l’organisation du comité médical et aux conditions d’aptitude physique des fonctionnaires.
  • Médecine professionnelle et préventive (Délibération n° 99-221 APF du 14 décembre 1999)
    Relative à la médecine professionnelle et préventive des fonctionnaires et agents non titulaires relevant des dispositions du statut général de la fonction publique de la Polynésie française.
  • La notation et l’avancement (Délibération n° 1995-221 AT du 14 décembre 1995)
    Relative aux conditions générales de notation et d’avancement des fonctionnaires du territoire de la Polynésie française.
  • La procédure disciplinaire (Délibération n° 1995-222 AT du 14 décembre 1995)
    Relative à la procédure disciplinaire concernant les fonctionnaires du territoire de la Polynésie française.
  • L’exercice du droit syndical (Délibération n° 1995-223 AT du 14 décembre 1995)
    Relative à l’exercice du droit syndical dans la fonction publique du territoire de la Polynésie française.
  • Les cumuls de rémunération et de fonctions (Délibération n° 1995-224 AT du 14 décembre 1995)
    Relative aux cumuls de rémunérations et de fonctions des fonctionnaires du territoire de la Polynésie française.
  • Les indemnités diverses
  • Le capital décès (Délibération n° 98-204 APF du 3 décembre 1998)
    Octroyant un capital décès aux ayants droit de fonctionnaires décédés régis par le statut général de la fonction publique du territoire de la Polynésie française.
  • Les régimes particuliers
      Téléchargements :
  • Statut de la fonction Publique : tome 1 – Dispositions générales (Téléchargement, cliquer ici)
  • Statut de la fonction Publique : tome 2 – Statuts particuliers (Téléchargement, cliquer ici)
  • Statut de la fonction Publique : tome 3 (Téléchargement, cliquer ici)

Statuts cadre d’emplois

 

  • DELIBERATION N° 2000-121 APF DU 12 OCTOBRE 2000 portant statut particulier du cadre d’emplois des adjoints d’éducation de la publique de la Polynésie française
  • DELIBERATION N° 2005-109 APF DU 17 NOVEMBRE 2005 portant modification de la délibération n° 2000-121 APF du 12 octobre 2000 portant statut particulier du cadre d’emplois des adjoints d’éducation de la fonction publique de la Polynésie française.
  • DELIBERATION N° 2000-122 APF DU 12 OCTOBRE 2000 portant statut particulier du cadre d’emplois des agents d’éducation de la fonction publique de la Polynésie française.

Site Internet de la fonction publique

http://www.fonction-publique.gov.pf/

Procédure de titularisation du fonctionnaire stagiaire

 

Organisation du travail des personnels de surveillance

La circulaire relative à l’organisation du travail des personnels de surveillance

Formation